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Les dossiers de subventions pour les associations sont téléchargeables dès maintenant ou sont disponibles en version papier auprès du service vie associative, à la Maison de l'Animation et de la Culture (10 avenue Michel Berger, Pont-Sainte-Marie - 03 25 41 98 80).

 

Les dossiers numériques peuvent être envoyés par mail auprès de Rémi Erler, Responsable vie associative : remi.erler@pont-sainte-marie.fr

 

La date limite de retour des dossiers est fixée au 31 décembre 2023.

 Fichiers joints

Pièces justificatives

Pièces justificatives MEMO.pdf (107 ko)

CR financier

CR FINANCIER.pdf (75 ko)

Formulaire unique de demande de subventions

Formulaire unique de demande de subvention - Cerfa 12156-05.pdf (0 ko)

Règlement attribution subvention

REGLEMENT ATTRIBUTION SUBVENTIONS.pdf (276 ko)

Courrier campagne de subventions

COURRIER CAMPAGNE SUBVENTIONS 2024.pdf (266 ko)

Fiche associations

2024- Fiche Associations.pdf (236 ko)